Une erreur dans un contrat ! ça n’arrive jamais…
Lors d’une négociation, je me retrouve à relire le contrat pour validation finale. Tout a déjà été revu, c’est vraiment pour finaliser l’accord, la dernière relecture avant impression et signature.
Les étapes précédentes sont assez classiques:
- On se met d’accord sur les grands lignes;
- Nos avocats rédigent le contrat sur la base d’un contrat précédent, histoire de ne pas tout réinventer;
- Plusieurs allers-retours entre les avocats ont lieu pour finaliser le contrat;
- Et voilà !
Le juridique
Je me retrouve donc à relire l’accord. Le « verbiage » juridique semble convenir (en même temps ce n’est pas ma compétence principale), et correspond aux principes opérationnels que nous souhaitons mettre en place en termes de propriété intellectuelle, de confidentialité, de pré-requis, de protection de nos intérêts,…
Le prix, lui, est forcément bon, puisque c’est tout de même un élément important sur lequel nous sommes d’accord depuis le début ou presque, en tout cas depuis que nous avons défini le périmètre.
Le savant calcul
Le prix se décompose en deux montants selon un savant calcul: une addition !
Le total doit faire 1.247.8893,37 Euros, décomposé en deux paiements de 887.426,93 et 360.446,44 Euros
Surprise !
Et là, je tilte… Le total n’est pas correct, visiblement le doigt tapant le chiffre à ripé deux fois sur le « 8 »…
Me vient alors l’idée (saugrenue j’en conviens) de vérifier le calcul. Surprise, le compte n’y est pas !
Le classique: l’erreur sur l’essentiel
Cette histoire (véridique !) est en fait un grand classique des contrats et procède de deux biais:
- les personnes sont nombreuses, et partent de principe que l’essentiel (prix, périmètre de prestation, délais) étant convenu dès le début, il ne peut y avoir d’erreur, d’autant que ces éléments sont passés entre les mains de nombreuses personnes des deux côtés de la table de négociation;
- le reste, écosystème du contrat, est important car soit de sa propre expertise (pour les juristes et avocats) soit peu compréhensible donc étudié avec attention (pour les opérationnels).
Plus de temps à vérifier
Depuis, lorsque je relis un contrat, je passe moins de temps sur le juridique et plus de temps à vérifier, ce qui m’a permis par exemple de:
- remporter un appel d’offre après que je me sois aperçu qu’il manquait une page d’un des nombreux titres de propriétés dans une réponse à appel d’offre de plusieurs centaines de pages – c’était pour un droit de passage, un « détail » (sic !) pour installer des lignes haute-tension. Il m’a fallu une semaine pour tout relire !;
- éviter les désagréments d’une discussion ultérieure sur le prix convenu (à plusieurs reprises);
- et tant d’autres.
Et vous, quelle est votre histoire d’erreur dans vos contrats ?
-
Jean-Charles Savornin
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