Les Open Solar Contracts

A l’initiative de Terrawatt Initiative et de l’International Renewable Energy Agency, voici les premiers standard de contrats dédiés au solaire: les Open Solar Contracts.

Cela ressemble un peu aux FIDIC, NEC ou autres, avec une différence importante: l’objectif est de développer le solaire et pour se faire de toucher tout l’écosystème.

Les Open Solar Contracts

Ainsi, les Open Solar Contracts s’intéressent aux accords spécifiques principaux nécessaires à un projet solaire photovoltaïque, à savoir:

• L’accord entre le gouvernement et la société projet (et ses actionnaires);
• Le contrat d’achat d’électricité (Power Purchase Agreement ou PPA) entre la société projet et l’acheteur (Off-taker);
• Le contrat entre la société projet et ses fournisseurs;
• L’accord régissant les relations entre la société projet et la société de montage;
• Le contrat d’exploitation-maintenance entre la société projet et l’exploitant;
• Un accord de financement (Financing Term Sheet) entre la société projet et les financeurs.

Pour avoir travaillé dans ce secteur, je sais qu’il est bon d’avoir quelques données, quelques guides, quelques standards pour évoluer, et à la fois gagner du temps et s’assurer de travailler sur les mêmes bases de part le monde.

Des projets qui se prêtent bien à la standardisation

A mon sens, un projet solaire photovoltaïque a deux caractéristiques qui font qu’il se prête bien à une telle standardisation.

La première est sa relative nouveauté. Si l’énergie solaire est présente autour de nous, que le principe du photovoltaïque est connu depuis longtemps, ce moyen de produire de l’électricité à grande échelle s’est développé il y a finalement peu de temps comparé à l’hydro-électricité, le nucléaire, le charbon ou le gaz. Les pratiques des différents acteurs dans le monde sont donc assez variées.

Ensuite, c’est un projet techniquement assez simple. La principale difficulté consiste à répéter des centaines ou des milliers de fois la même chose (installer des structures, poser des panneaux, les connecter,…) ce qui revient à industrialiser un process sur un chantier de façon éphémère (ce qui se fait habituellement dans une usine).

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